Accueil Mentions légales

Mentions légales

Droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous droits réservés. Les textes et images diffusés sur ce site peuvent être utilisés à des fins non commerciales, notamment de recherche, d'éducation et d'enseignement, à condition d'en citer l'auteur et la source. Pour obtenir des renseignements sur les droits d'utilisation du contenu du site Internet des Archives communales de la ville de Romans veuillez contacter le service.

Droit de reproduction

L'utilisateur dispose d'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Il permet d'imprimer les images.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont strictement interdites.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse des Archives communales de Romans-sur-Isère.

Informatique et liberté

Les liens hypertextes présents sur le site des Archives communales de la ville de Romans et orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site des Archives communales de Romans quant au contenu de ces sites.

Propulsé par Archinoë