Accueil En savoir + En savoir + "Délibérations de la commune"

En savoir + "Délibérations de la commune"

Accessibles sur le site internet à la page "Délibérations de la commune" :

  • Les registres de délibérations consulaires de 1598 à 1791 ;
  • Les registres de délibérations municipales de 1791 à 2013.

Les délibérations municipales mises en lignes, sont numérisées pour les périodes : 

  • de 1791 à 1975 d'après les microfilms en niveaux de gris (2 Mi 38 à 2 Mi 57) ;
  • de 1975 à 1980 d'après les registres originaux endommagés lors de l'incendie de l'hôtel de ville en couleur (quelques lacunes) ;
  • de 1980 à 1985 d'après les extraits des délibérations ;
  • de 1986 à 2013 d'après les registres originaux.

Info : Lors de la campagne de numérisation, il a été décidé de ne pas numériser les pages blanches. C'est pourquoi, la numérotation des folios peut ne pas se suivre. Il n'y a pas de pages manquantes, les registres ont été vérifiés page à page. Par contre, des feuilles volantes ont parfois été insérées dans le registre, ces feuilles volantes numérisées ne portent donc pas de numéro de folio.

 

[ Retour ]

© 2016 Romans sur Isère - Archives communales

Propulsé par Archinoë