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En savoir + "Délibérations de la commune"

Accessibles sur le site internet à la page "Délibérations de la commune" :

  • Les registres de délibérations consulaires de 1598 à 1791 ;
  • Les registres de délibérations municipales de 1791 à 1993.

Les délibérations municipales mises en lignes, sont numérisées pour les périodes : 

  • de 1791 à 1975 d'après les microfilms en niveaux de gris (2 Mi 38 à 2 Mi 57) ;
  • de 1975 à 1980 d'après les registres originaux endommagés lors de l'incendie de l'hôtel de ville en couleur (quelques lacunes) ;
  • de 1980 à 1985 d'après les extraits des délibérations ;
  • de 1986 à 1993 d'après les registres originaux.

 

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